PLU de Kurtzenhouse
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PLU approuvé le 4 mars 2020
1a-Rapport de présentation, tome A - Diagnostic et état initial de l'environnement
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1b-Rapport de présentation, tome B - Justifications (version de janvier 2019)
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2-PADD
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3-Règlement
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4-Plan de zonage (A1)
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4-Plan de zonage (A3)
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5-OAP : Orientations d'aménagement et de programmation
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6a-Annexe : Listes des servitudes
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6b-Annexe : Plan des servitudes (A1)
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7a-Annexe sanitaire
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7b-Annexe sanitaire : Plan des réseaux (eau potable et assainissement)
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8-Annexe : Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)
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9-Annexe : Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
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